Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de ce site Popcorn_pam.fr.
Ce site appartient et est géré par Elodie bastian
En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d’utilisation et que
vous acceptez de les respecter en tout temps.
Type de site : e-commerce

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Elodie bastian et de ses
créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers
téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Utilisation acceptable

En tant qu’utilisateur, vous acceptez d’utiliser notre site légalement et de ne pas utiliser ce site pour
des fins illicites, à savoir :

• Agir de toute façon qui pourrait être considérée comme frauduleuse
• Participer à toute activité illégale sur le site
• Afficher tout matériel qui peut être jugé inapproprié ou offensant
• Artice déjà utilisé et renvoyé ne sera pas remboursé

Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d’une manière qui viole les conditions
d’utilisation acceptable ci-dessus, nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou résilier votre
accès à ce site. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures juridiques
nécessaires pour vous empêcher d’accéder à notre site.

Comptes

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous acceptez ce qui suit :

1. que vous êtes seul responsable de votre compte et de la sécurité et la confidentialité de votre
compte, y compris les mots de passe ou les renseignements de nature délicate joints.

2. que tous les renseignements personnels que vous nous fournissez par l’entremise de votre
compte sont à jour, exacts et véridiques et que vous mettrez à jour vos renseignements
personnels s’ils changent.
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous utilisez notre site
illégalement ou si vous violez les conditions d’utilisation acceptable.

Ventes des biens et services

Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur notre site.
Les biens que nous offrons comprennent :
– Vêtements
– Chaussures
– Bijoux
– Accessoires ceinture chapeau casquette
– Sac , porte monnaie, pochette
Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y
accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock. Toutes les
informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées
avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces
informations, descriptions ou images car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque
produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens à vos propres risques.

Paiements

Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :
– Carte bancaire
– PayPal
Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez
autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous
fournissant vos détails de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant
dû à cet instrument de paiement.
Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous
nous réservons le droit d’annuler votre transaction.

Transport et livraison

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez et reconnaissez de fournir un email
valide et une adresse d’expédition pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier,
rejeter ou annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre
commande et avons déjà traité votre paiement, nous vous donnerons un remboursement équivalent
au montant que vous avez payé. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller votre mode de
paiement. Bien que nous visions à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts
d’expédition, ceux-ci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.

Remboursement

Remboursement des biens
Nous acceptons les demandes de remboursement sur notre site pour les produits qui répondent à
l’une des exigences suivantes :
1. le bien est cassé
2. le bien est de la mauvaise taille
Les demandes de remboursement peuvent être faites dans les délais de 10 jours après la réception de
vos biens.
Les remboursements ne s’appliquent pas aux produits/services suivants :
1. Merci de prendre en compte que pour tout articles en soldes ou promo, ne sont ni échanges,
ni remboursés !

Retours

Veuillez suivre cette procédure pour retourner vos articles par la poste :
___________________________________________________________
___________________________________________________________
___________________________________________________________
___________________________________________________________
___________________________________________________________
___________________________________________________________
___________________________________________________________
___________________________________________________________
___________________________________________________________
___________________________________________________________

Limitation de responsabilité

Elodie bastian ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site.
Néanmoins, Elodie bastian et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème
découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Indemnité

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes Elodie bastian de toute responsabilité, de
tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre
utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent
document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et
règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.
Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible
ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront
retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le
© 2002-2022, DocumentsLégaux™ (Sequiter Inc.)
reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la
loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous
attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos
utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés
de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements
apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.

Contact

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos
coordonnées sont les suivantes :

03 83 83 21 70
Popcornpam54@gmail.com
1 rue Victor Hugo 54700 pont à mousson
Date d’entrée en vigueur : le 12 mars 2022.